Plan d’actions en ESSMS : structuration, mise en œuvre et critères HAS

2025-11-27T09:52:09+01:00
HAS, stratégie, plan d’actions, suivi qualité

Introduction

Le plan d’actions en ESSMS est un outil stratégique essentiel. Il articule les objectifs de qualité et les moyens concrets pour les atteindre, tout en structurant la dynamique d’amélioration continue. Sa formalisation permet à tous les acteurs de partager une vision commune et de suivre l’évolution des priorités.

📄 Étapes d’élaboration

Critères HAS concernés :

3.10.1 – Politique qualité définie

3.10.2 – Mise en œuvre de la démarche qualité

3.12.3 – Suivi des actions correctives

3.4.3 – Participation des usagers

2.1.1 – Partage des valeurs

Étape 1 – Définir les objectifs

Clarifier les objectifs stratégiques (CPOM, projet associatif) et les traduire en objectifs opérationnels SMART (Spécifiques, Mesurables, Atteignables, Réalistes, Temporels).

Étape 2 – Hiérarchiser les priorités

Identifier les objectifs prioritaires en fonction :

des obligations légales ou urgences,

des risques sanitaires,

des échéances structurelles (renouvellement PE),

des retours des parties prenantes (CVS, plaintes, évaluations).

Étape 3 – Formaliser les fiches-actions

Chaque action est documentée par une fiche contenant :

Quoi ? Description précise

Qui ? Responsable désigné

Comment ? Ressources mobilisées

Quand ? Délais

Où ? Localisation si besoin

Combien ? Indicateurs de réussite

Pourquoi ? Justification stratégique

Étape 4 – Activer les leviers de mise en œuvre

Pour chaque action, il est nécessaire d’analyser :

🔧 Compétences

Évaluer les savoirs disponibles et à renforcer

Motiver les équipes par la reconnaissance et la formation ciblée

S’assurer que les acteurs sont engagés et responsabilisés

💰 Ressources

Mobiliser les moyens humains, matériels et financiers

Prévoir des budgets adaptés

Mutualiser si besoin avec d'autres structures (GCSMS, plateformes)

🌐 Écosystème

Développer les coopérations avec les partenaires de territoire

Intégrer les instances participatives (CVS, équipes pluridisciplinaires)

Favoriser l’interconnaissance avec les acteurs institutionnels

Étape 5 – Suivre, ajuster, valoriser

Mettre en place un tableau de bord des actions

Réaliser un suivi trimestriel ou semestriel

Réajuster selon les indicateurs

Intégrer le bilan dans les rapports d’activité

Étape 6 – Réévaluer régulièrement

Planifier une réévaluation progressive (ex. un axe par an sur 5 ans)

Intégrer les résultats dans la stratégie globale de l’établissement

Instaurer un cycle vertueux de révision et d’actualisation

Conclusion

Un plan d’actions bien conçu articule ambition, méthode et pragmatisme. Il est un outil fédérateur pour piloter la qualité au quotidien, impliquer les équipes et démontrer l’engagement de l’établissement envers ses usagers et ses partenaires.